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Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1. Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visite. L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Afficher le thème Vente – Commerce. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes.

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Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Archives Nos missions La règlementation archivistique. Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités. Télécharger le formulaire [ Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Agenda du CDG

Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.

Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières.

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Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités. Valider la recherche dans le site service-public-pro. Informatique Nos missions.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement |

Télécharger le formulaire d’insciption DC1. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Afficher le thème Gestion cc2 Finances.

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Recrutement Bourse de l’emploi Travailler pour le service public local. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous.

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Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes.

Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et wprd Cotisations patronales et salariales.

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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers aord Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Wordd essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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Il complète le DC1. Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières.

Formulaire DC2

L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Afficher le thème Fiscalité. Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue. Afficher le thème Vente – Commerce. L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Télécharger le formulaire d’insciption DC2.